INFORMATIONS LEGALES

 
- En parcourant les pages de ce site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site.
- L'internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site.
- PROMOPLANTES ne peut être tenue pour responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site.
- L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
- PROMOPLANTES se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
 
     
 
 
EDITEUR DU SITE
 
Directeur de la publication
     
PROMOPLANTES
Le Vau Galard
49750 CHANZEAUX
FRANCE
e-mail : contact@promoplantes.com
     
Laurent MARTINEAU
  SIRET : 332 507 599 00014 - APE/NAF : 011C
N° TVA intracommunautaire : FR 29 332 507 599
 
     
 
 
CONCEPTION DU SITE
 
HEBERGEMENT
           
o2switch SARL
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
http://www.o2switch.fr
 
     
 
- Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires ne sauraient être divulguées à des personnes extérieures sans leur accord préalable, sauf pour répondre à des obligations réglementaires ou légales.
- Un droit d'accès, de modification ou de suppression peut être exercé gratuitement soit dans votre espace client soit directement auprès de Promoplantes.
- La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images en général, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de Promoplantes. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
- La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de Promoplantes ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
- La création de liens hypertexte vers le site Promoplantes est soumise à accord préalable. Pour nous faire parvenir une demande, il suffit de nous adresser un message à contact@promoplantes.com nous vous recontacterons par retour.
- Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site www.promoplantes.com qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, Promoplantes, si elle n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
- L'utilisation éventuelle des cookies est strictement réservée à la gestion des sessions utilisateur.
- Néanmoins, Promoplantes vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur, dans ce cas, certaines pages risquent de ne pas fonctionner.
- Les coûts des communications sont directement facturés par les opérateurs concernés.
 
 
     
[ PROMOPLANTES ] - [ HISTOIRE ] - [ ACTIVITES ] - [ PRODUITS ] - [ QUALITE ] - [ ACTUALITE ] - [ PARTENAIRES ] - [ LEGAL ] - [ CONTACT ]